PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, vente : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de servicecession Ville de Belfort/Varette, 4 rue Pierre Curie, 01 et 21/08/1997[actes notariés communicables à 75 ans]

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

297W

Déplier tous les niveaux

297W

Cote/Cotes extrêmes

297W

Date

1921-1999

Importance matérielle

15 article(s)

1.75 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, vente : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de servicecession Ville de Belfort/Varette, 4 rue Pierre Curie, 01 et 21/08/1997[actes notariés communicables à 75 ans]

Cote/Cotes extrêmes

297W/7

Date

1993-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, DOMAINE IMMOBILIER

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.