346W

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Cote/Cotes extrêmes

346W

Date

1968-2013

Importance matérielle

62 article(s)

6,2 ml

Origine

ARCHIVES MUNICIPALES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

13 articles éliminés

Relais INSEE aux Archives municipales de Belfort, adoption d'un avenant au protocole de coopération, 10ème anniversaire du relais, réunion régionale des relais : rapports, correspondance, documentation

Cote/Cotes extrêmes

346W/35

Date

1999-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation