CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-84 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Livres 90.[Délibérations N° 04-85 et N° 04-86 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-130 et N° 04-131 du 25 juin 2004]

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Cote/Cotes extrêmes

314W

Date

2003-2007

Importance matérielle

555 article(s)

6.2 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-84 : Convention d'objectifs et de moyens avec l'association Livres 90.[Délibérations N° 04-85 et N° 04-86 ont été reportées et ont fait l'objet des documents de séance N° 04-130 et N° 04-131 du 25 juin 2004]

Cote/Cotes extrêmes

314W/369

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

LITTERATURE, ASSOCIATION, ACTION CULTURELLE, CONSEIL MUNICIPAL

Mots clés collectivités

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