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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
BÂTIMENTS COMMUNAUX -Restructuration des ateliers Carrières / Faidherbe (1990-1997) : déclaration de travaux n° 154 de 1990 ("Restructuration de locaux Faidherbe"), rapports ("Transfert partiel du service Espaces Verts rue des Carrières", 1993 / "Aménagement des locaux ateliers Faidherbe", 1994), compte rendu, plans, correspondance, notes.Transfert des Serres Municipales (1994-1997) : rapport municipalité, procès-verbal ("Jury concours d'architecture, Centre hospitalier de Belfort", 1997), rapport, projet, programme, plans, correspondance, notes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
