BÂTIMENTS COMMUNAUX -Restructuration des ateliers Carrières / Faidherbe (1990-1997) : déclaration de travaux n° 154 de 1990 ("Restructuration de locaux Faidherbe"), rapports ("Transfert partiel du service Espaces Verts rue des Carrières", 1993 / "Aménagement des locaux ateliers Faidherbe", 1994), compte rendu, plans, correspondance, notes.Transfert des Serres Municipales (1994-1997) : rapport municipalité, procès-verbal ("Jury concours d'architecture, Centre hospitalier de Belfort", 1997), rapport, projet, programme, plans, correspondance, notes.

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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/224

Date

1990-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières