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27WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

27WCAB

Date

1998-2009

Importance matérielle

32 article(s)

3.2 ml

Origine

DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

Modalités d'entrées

Versement

AGENCE DE DEVELOPPEMENT DE BELFORT ET SON TERRITOIRE (ADEBT) -Fonctionnement, financement et restructuration de l'ADEBT (2001-2003) : comptes rendus, délibérations (CAB, Ville), rapport ("Contribution à la restructuration de l'ADEBT...", CG90, 2001), dossier financement (2001-2002), convention objectifs et moyens (CG90-CAB-Ville/ADEBT, 2002), statuts, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Audit de l'ADEBT (2001-2002) : rapports ("Audit stratégique, Propositions et Rapport d'étape", KPMG, 2001-2002), délibérations (CAB, Ville), comptes rendus, correspondance, notes.

Cote/Cotes extrêmes

27WCAB/14

Date

2001-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ACTION ECONOMIQUE

Mots clés collectivités

AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE BELFORT