DEPENSES DES COLLEGES, participation des communes : correspondance, bilan des dérogations de secteur, avis des sommes à payer.

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311W

Déplier tous les niveaux

311W

Cote/Cotes extrêmes

311W

Date

1947-1999

Importance matérielle

149 article(s)

8 ml

Origine

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

34 articles éliminés

DEPENSES DES COLLEGES, participation des communes : correspondance, bilan des dérogations de secteur, avis des sommes à payer.

Cote/Cotes extrêmes

311W/113

Date

1988-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

COLLEGE, FINANCES COMMUNALES

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