QUARTIER DE LA MIOTTE -Acquisition à titre gratuit des terrains rue Brossolette (1997-1998) : document de séance-N° 97-50 : Acquisition d'espaces extérieurs - Rue Brossolette + actes notariés (Henri GRASSER/Ville, 19 janvier 1998 ; OPDHLM/Ville, 19 janvier 1998).Demande d'acquisition de terrain rue de la 5ème DB (1999) : dossier d'intentions (Architecte Jean-Marc GOMEZ).

Aide à la recherche

264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/208

Date

1997-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières