CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Projet d'Agglomération 2000-2010 ; Création du Conseil de Développement de l'Agglomération Belfortaine : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001", est manquant.

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13WCAB

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13WCAB

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB

Date

2000-2001

Importance matérielle

291 article(s)

1.66 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Projet d'Agglomération 2000-2010 ; Création du Conseil de Développement de l'Agglomération Belfortaine : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001", est manquant.

Cote/Cotes extrêmes

13WCAB/193

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

URBANISME, ORGANISME CONSULTATIF, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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