TERRITOIRE DE MUSIQUES -Fonctionnement, actions et situation financière : conventions (Ville/Département/Association Territoire de Musiques, 2000 ; Ville/Territoire de Musiques, 2000), programmation, compte de résultats, procès-verbal (Assemblée Générale, 2000), rapports municipalité, dossier ("Situation de M. Hervé MONJOIN", 1995), revue de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-315 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes relatives à l'examen des comptes et de la gestion de l'Association "Territoire de Musiques" pour les exercices 1988 à 1991-N° 00-118 : Convention tripartite Ville de Belfort-Conseil Général du Territoire de Belfort-Association Territoire de Musiques-N° 00-151 : Convention entre la Ville de Belfort et l'Association Territoire de Musiques.

Aide à la recherche

264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/34

Date

1993-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités