341W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Évaluation, tris et éliminations, sort final
17 articles éliminés
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Notes
délai de 50 ans car documents relatifs au personnel (à part dans une chemise)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.