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7WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

7WCAB

Date

1907-2001

Importance matérielle

195 article(s)

15,9 ml

Origine

MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

71 articles éliminés

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY - Fourniture d'eau par le Syndicat à la Commune de Valdoie (1961-1976). Apport d'eau par le DAB à certaines communes du Syndicat (1985) : contrat de vente d'eau et avenants, mémoires des sommes dues, plan, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

7WCAB/81

Date

1961-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

VALDOIE

Mots clés matières

EAU POTABLE, RESEAU DE DISTRIBUTION

Mots clés collectivités

SYNDICAT DES EAUX DE GIROMAGNY