CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 : Direction de la Maintenance - Réhabilitation de la piscine plein ciel du Parc des Résidences à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises - Autorisation à M. le Président de signer les marchés de travaux.

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16WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

16WCAB

Date

2005-2006

Importance matérielle

273 article(s)

4.74 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 : Direction de la Maintenance - Réhabilitation de la piscine plein ciel du Parc des Résidences à Belfort - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises - Autorisation à M. le Président de signer les marchés de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

16WCAB/222

Date

2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

DOUCE (Parc de la)

Mots clés matières

INSTALLATION SPORTIVE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

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