ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux d'amortissement, déclarations de versement au fonds national des abattoirs au titre de la taxe d'usage, délibérations, correspondance.

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298W

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Cote/Cotes extrêmes

298W

Date

1923-1989

Importance matérielle

21 article(s)

0.95 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

ABATTOIRS, fonctionnement : factures de travaux, tableaux d'amortissement, déclarations de versement au fonds national des abattoirs au titre de la taxe d'usage, délibérations, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

298W/4

Date

1962-1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BELFORT, ABATTOIRS

Mots clés matières

VIANDE

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