366W

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Cote/Cotes extrêmes

366W

Date

1965-2004

Importance matérielle

79 article(s)

3,4 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier choix du maître d'oeuvre (programme prévisionnel, délibérations du Conseil municipal : 99-270 du 17 décembre 1999 d'appel à maître d'oeuvre, 00-17 du 4 février 2000 sur le choix du maître d'oeuvre, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP non signés, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage), avenant n°1, 1ère tranche et avenant n°2, 2ème tranche (délibérations du Conseil municipal, rapports de présentation, avenant, accusés de réception de notification d'avenant), dossier règlement du maître d'oeuvre, correspondance

Cote/Cotes extrêmes

366W/18

Date

1998-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Dossier incomplet : par exemple, il manque les pièces signées du marché

Mots clés matières