317W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

317W

Date

1975-2000

Importance matérielle

45 article(s)

2.6 ml

Origine

PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

MAINTENANCE BATIMENTS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

Extension des Archives municipales, travaux de sécurité au 1er étage : dossier de consultation des entreprises, CCAP, règlement de consultation, acte d'engagement, CCTP, notice d'organisation générale de sécurité et protection de la santé

Cote/Cotes extrêmes

317W/3

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation