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302W

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Cote/Cotes extrêmes

302W

Date

1907-2001

Importance matérielle

226 article(s)

17,4 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

182 articles éliminés

Faculté Léon Delarbre et Louis Néel, aménagement : délibération, convention, correspondance, PV réception des travaux, estimation des domaines, actes administratifs de vente Ville de Belfort /Etat du 18/10/1994 et 01/10/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

Cote/Cotes extrêmes

302W/197

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

ROUSSEL (Rue du Général), ESPÉRANCE (Quartier de l'), FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE, FACULTE DES SCIENCES LOUIS NEEL

Mots clés matières

CONSTRUCTION SCOLAIRE