- Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des Vosges : demande, programme, cahier des clauses, plans, rapports, correspondances (1926)- Rue de la Fraternité, construction d'un groupe d'habitations : demande de suppression de servitude, avis (1957)- Lotissement rue de la Fraternité : engagement des propriétaires, inclusion de terrains, avis, demande des Castors Belfortains, correspondances (1955)

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9W

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9W

Cote/Cotes extrêmes

9W

Date

1910-1980

Importance matérielle

97 article(s)

6 ml

Origine

ATELIER VOIRIE

Modalités d'entrées

Versement

- Projet de lotissement propriété Touvet faubourg des Vosges : demande, programme, cahier des clauses, plans, rapports, correspondances (1926)- Rue de la Fraternité, construction d'un groupe d'habitations : demande de suppression de servitude, avis (1957)- Lotissement rue de la Fraternité : engagement des propriétaires, inclusion de terrains, avis, demande des Castors Belfortains, correspondances (1955)

Cote/Cotes extrêmes

9W/103

Date

1926-1957

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

FRATERNITÉ (Rue de la), JAURÈS (Avenue Jean)

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