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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PERSONNEL DE LA CAB -Organisation et fonctionnement du Service du Personnel et des Ressources Humaines (1998-2001) : étude ("Transfert des personnels et l'intercommunalité", Conservatoire National des Arts et Métiers, 2000), délibération, dossier de recrutement, bilan social, tableau indicatif des emplois, textes officiels, correspondance, notes.Commission Etudes et Gestion (1998-2001) : comptes rendus.Comité Technique Paritaire (CTP) (1998-2001) : comptes rendus.Comité de Pilotage (1998-2001) : comptes rendus.Comité d'Hygiène et Sécurité (CHS) (2000) : comptes rendus.

Cote/Cotes extrêmes

264W/316

Date

1998-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

PERSONNEL