Aide à la recherche

232W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

232W

Date

1992-2000

Importance matérielle

21 article(s)

2.1 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

5 articles éliminés

Elections prud'homales du 9 octobre 1992, organisation des opérations de vote : constitution des bureaux de vote, recrutement personnel, désignation des présidents, assesseurs et délégués ; notice explicative et circulaires, correspondance, inscriptions ordonnées par le juge d'Instance, procès-verbaux des opérations électorales.Informations nominatives communicables à 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

232W/2

Date

1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ELECTION PROFESSIONNELLE