Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis du Château : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, procès-verbal d'enquête, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance.

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

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Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE CIVIL

TERRAINS, An XI-1978

VENTES, 1813-1975

Le Fourneau.- Entre la rue de Danjoutin et le glacis du Château : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, engagement, procès-verbal d'enquête, rapport du Directeur des travaux, plan, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1N/143

Date

1920-1930

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

DANJOUTIN (Rue de), FOURNEAU (Quartier du), GLACIS DU CHATEAU

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE

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