HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"

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342W

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Cote/Cotes extrêmes

342W

Date

1999-2003

Importance matérielle

15 article(s)

1 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"

Cote/Cotes extrêmes

342W/9

Date

2001-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

HABITATION A LOYER MODERE

Mots clés collectivités

TERRITOIRE HABITAT 90

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