Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.

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271W

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Cote/Cotes extrêmes

271W

Date

1990-2001

Importance matérielle

22 article(s)

2.7 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.

Cote/Cotes extrêmes

271W/19

Date

1995-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

Mots clés collectivités

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

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