Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

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1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Déplier tous les niveaux

Biens communaux fonciers et immobiliers

Cote/Cotes extrêmes

1N

Date

1797-1978

Importance matérielle

182 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMAINE MILITAIRE

OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976

LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959

PAR LA VILLE, 1900-1959

Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

Cote/Cotes extrêmes

1N/101

Date

1900-1914

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

BARRES (promenade des), MANEGE VAUBAN

Mots clés matières

FORMATION PROFESSIONNELLE, ASSOCIATION FONCIERE URBAINE, INFRASTRUCTURE MILITAIRE

Mots clés collectivités

SOCIETE D'EMBELLISSEMENT, CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE

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