367W

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Cote/Cotes extrêmes

367W

Date

1963-2012

Importance matérielle

27 article(s)

2.05 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

OPÉRATIONS NOUVELLES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

2 articles éliminés

Place de la Petite Fontaine et Grande Rue, aménagement : procès-verbaux d’ouverture des plis, procès-verbal de la commission d'appel d'offres, délibération du Conseil municipal 05-60 du 19 mars 2005 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine et Grande Rue-Attribution des marchés de travaux », dossier de l’entreprise pour le lot 1 (règlement de la consultation, acte d’engagement, CCAP, CCTP, bordereau des prix, pièces complémentaires), procès-verbal de réception des travaux pour les lots 1 et 2, dossier avenant n°1 (procès-verbal de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, avenants signés pour les deux lots, délibération du Conseil municipal 06-46 du 17 mars 2006 « Aménagement de la place de la Petite Fontaine-Avenants n°1 aux marchés de travaux », plans (de phasage, plan état actuel, de situation, projet voirie lot 1, projet éclairage public lot 2, projet réseaux, détail de l’accès à la Trattoria, détail de l’accès au Pot au Feu) 2005-2006

Cote/Cotes extrêmes

367W/11

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Notes

Le dossier de l’entreprise pour le lot 2 est manquant

Mots clés matières