Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2002 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.Ce dossier contient également des comptes rendus de réunions du comité technique paritaire et de la commission administrative paritaire catégorie C du 6 juin 2002

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365W

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365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Service départemental d'incendie et de secours du Territoire de Belfort (SDIS), fonctionnement année 2002 : délibérations et comptes rendus du conseil d'administration, bilans financiers et d'activité, correspondance, notes internes.Ce dossier contient également des comptes rendus de réunions du comité technique paritaire et de la commission administrative paritaire catégorie C du 6 juin 2002

Cote/Cotes extrêmes

365W/58

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

Service Départemental d'Incendie et de Secours

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