Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9, conventions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé avec Bégé, convention de contrôle technique avec Socotec : conventions, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, avenant, plan général en matière de sécurité et de protection de la santé, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

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239W

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Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Marché de restructuration du CCSRB, lots 2 à 4 et 9, conventions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé avec Bégé, convention de contrôle technique avec Socotec : conventions, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail quantitatif estimatif, avenant, plan général en matière de sécurité et de protection de la santé, déclaration du candidat, notification de marché, arrêté du Maire, factures.

Cote/Cotes extrêmes

239W/21

Date

1998-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MADRID (Rue de), CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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