402W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

402W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

20,1 ml

227 articles

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 98WNT

Archives éliminables du versement : 6WEL

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/05/2000

Notes

Métrage initial : 22,8 ml

Aéroparc : - Création et fonctionnement du syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Belfort Continental : comptes rendus de réunions, plaquettes de présentation, projets d'aménagement, délibérations, lettres d'information, étude d'évaluation du projet d'Aéroparc (avril 1997, BIPE Conseil), synthèse des études sur le bruit (décembre 1997), correspondance avec le syndicat, les communes adhérentes et les collectifs de riverains (1992-1998) - Bureau et comité syndical : convocations, ordre du jour, procès-verbaux, documents de séances (1994-1998) - Articles de presse (1993-1997) - Courriers, comités syndicaux, bureaux, presse

Cote/Cotes extrêmes

402W/26

Date

1992-1997