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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

INSTITUTION SAINTE-MARIE - Construction d'un gymnase (1982-1985) : avis du Maire, plans, notes.Cession de terrain à la Ville par la Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres ; Aménagement des abords de l'institution Sainte-Marie (1988-1992) : acte notarié (Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres/Ville, 18 janvier 1991), dossier de marché, rapport municipalité, plans, comptes rendus de chantier, convention (Ville/Institution Sainte-Marie, 1988), notes, document de séance-N° 88-173 : Convention d'ouverture au public de l'espace vert appartenant à la Société Immobilière de l'Institution Sainte-Marie située faubourg des Ancêtres.Ouverture d'un lycée technique privé mixte (1988) : déclaration d'ouverture, notes.Financement de l'Institution (1990-1992) : avenant au contrat d'association (1991), tableaux, rapport municipalité, notes.Demande de garantie de prêt à la Ville (1995-1996) : rapport municipalité, correspondance, notes

Cote/Cotes extrêmes

254W/102

Date

1982-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

INSTITUTION SAINTE MARIE

Mots clés matières

ENSEIGNEMENT PRIVE

Mots clés collectivités

Société Anonyme Immobilière du Faubourg des Ancêtres