Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

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267W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

267W

Date

1972-1998

Importance matérielle

46 article(s)

5,7 ml

Origine

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT URBAIN (DDU)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

267W/8

Date

1972-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités