Aide à la recherche

391W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

391W

Date

1995-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

0.55 ml, 11 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 79WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/04/2014

Présentation du contenu

Dossiers de Bruno Kern, 1er adjoint au Maire, délégué aux Finances, de 2008 à 2013

Association Les Francas, fonctionnement : comptes rendus d'assemblées générales des 7 mai 2010, 20 mai 2011, 4 mai 2012 et 16 mai 2013 (dont rapports moraux, d'activités et financiers)

Cote/Cotes extrêmes

391W/9

Date

2010-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés collectivités

FRANCAS