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378W

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Cote/Cotes extrêmes

378W

Date

1939-2007

Importance matérielle

108 article(s)

5.5 ml

Origine

ÉTAT CIVIL - CIMETIÈRES - FORMALITÉS ADMINISTRATIVES - ÉLECTIONS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 29WNT

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Elections prud'homales du 11 décembre 2002, bureaux de vote n°1 et n°2 de Beaucourt, n°19 et n°20 de Châtenois-les-Forges, n°23, n°24 et n°25 de Delle, n°39 et n°40 de Valdoie, n°41 de Danjoutin, organisation : liste d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales

Cote/Cotes extrêmes

378W/97

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation