Entreprise d'insertion Sapin : dossier des conseils d'administration pour les années 2007, 2008 et 2009 (compte rendu du conseil d'administration du 7 décembre 2007, convocations) et assemblées générales des 28 septembre 2007 (rapport moral, documents de séance) et 18 septembre 2008 (convocation), rapport d'activité 2007, correspondance et documents comptables sur l'évolution des commandes de la Ville et de la CAB à Sapin, document de séance, document de séance du Conseil Départemental de l'Insertion par l'Activité Economique du 14 juin 2004

Aide à la recherche

392W

Déplier tous les niveaux

392W

Cote/Cotes extrêmes

392W

Date

1990-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

2.15 ml, 23 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 55WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/09/2011

Présentation du contenu

Dossiers de : - Hubert Belz, adjoint chargé du développement économique, de l'emploi, de l'insertion professionnelle et de la formation continue de 2001 à 2008 - Alain Ogor, adjoint chargé de l'emploi de 2008 à 2014