264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

STADE PIERRE DE COUBERTIN -Interdiction d'utiliser la piste d'athlétisme (1999-2000) : arrêté du Maire, rapport.Demande de subvention et d'utilisation du Stade par l'Association Sportive de Belfort Sud (ASBS) (2001) : note.Deuxième tranche d'aménagement du Stade (2001) : rapport municipalité.

Cote/Cotes extrêmes

264W/94

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés collectivités