389W

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Cote/Cotes extrêmes

389W

Date

1995-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Belfort

Importance matérielle

3.7 ml, 65 article(s)

Origine

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 20WNT

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 04/09/2007

Présentation du contenu

389W Dossiers d'Etienne Butzbach - 3ème adjoint à l'éducation, l'enseignement supérieur, la formation professionnelle et la citoyenneté de 1997 à 2001 - 4ème adjoint à l'urbanisme, au développement universitaire et scientifique de 2001 à 2008

ZAC du Parc à Ballons, aménagement et extension : « étude d'aménagement des sites de l'ERM et du Champ de Mars » (1997), dossier de réalisation-modification (note de présentation, règlement de zone) (1999), dossier de reconversion du parc aux voitures (propositions d'étude de différents cabinets, comptes rendus de réunions pour désigner le cabinet et examiner la première phase d'étude du cabinet retenu, le diagnostic et les scénarios, étude d'Est Ingenierie), avant-projet de construction d'un bâtiment d'activités, commerces et bureaux, dossier de concertation préalable (comptes rendus des réunions publiques, schéma directeur de Berthomieu Architectes, délibération du Conseil municipal, lettres aux habitants, communiqué de presse, articles de presse), dossier de création (étude d'impact), étude d'impact de Luc Vilan pour l'implantation d'un édifice dans l'îlot 17, dossier environnement (correspondance sur le plan de prévention des risques d'inondation, enquête publique préalable à l'autorisation au titre de la loi sur l'eau, note sur le développement durable), correspondance, notes, avant-projet détaillé du parc

Cote/Cotes extrêmes

389W/30

Date

1997-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003

Mots clés lieux