ZAC BOUGENEL, création : dossier de réalisation, dossier de modification du PAZ, acte authentique vente Ville de Belfort / SODEB du 20-22/12/1983, registre d'enquête publique, avis du Domaine sur évaluation domaniale, arrêté préfectoral, correspondance, compte rendu de réunion, délibérations, procès-verbal de remise à la Ville des ouvrages 1ère tranche d'aménagement, dossier de subvention pour surcharge foncière concernant construction 100 logements étudiants[actes notariés communicables à 75 ans]

Aide à la recherche

297W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

297W

Date

1921-1999

Importance matérielle

15 article(s)

1.75 ml

Origine

DIRECTION DE L'URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

1 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

297W/3

Date

1983-1992

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières