CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

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15WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

15WCAB

Date

2003-2008

Importance matérielle

342 article(s)

3.9 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

Cote/Cotes extrêmes

15WCAB/255

Date

2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

TRANSPORT EN COMMUN, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE, CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Mots clés collectivités

Communauté de Communes de la Haute Savoureuse, Syndicat Mixte de Transport en Commun du Territoire de Belfort

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