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347W

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Cote/Cotes extrêmes

347W

Date

1986-2000

Importance matérielle

49 article(s)

1,2 ml

Origine


DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Biographie ou Histoire

Ancien nom du service versant

ÉDUCATION

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

29 articles éliminés

Relations avec les Francas, principalement délégation de la gestion de structures d'accueil éducatif : "Analyse, diagnostic et préconisations relatifs à la conformité des liens juridiques entre la Ville de Belfort et l'association Les Francas" / Cabinet Deporcq, compte rendu de municipalité, cahier des charges, notes, délibérations du conseil municipal, projet d'initiation musicale, dossier d'aménagement de la Maison de l'enfant dans le cadre d'accueil d'adolescents, documents relatifs à l'assemblée générale (rapport d'activité, financier et moral 1998)

Cote/Cotes extrêmes

347W/19

Date

1998-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ASSOCIATION