CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-145 : Contrat de Ville 2005 - Quartier des Barres et du Mont - Création d'un multisports - Demande de subventions. [Délibération N° 05-146 a été retirée de l'ordre du jour et examinée lors de la séance du 4 novembre 2005 sous le N° 05-219]

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Cote/Cotes extrêmes

319W

Date

2005-2008

Importance matérielle

489 article(s)

5 ml

Origine

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Modalités d'entrées

Versement

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-145 : Contrat de Ville 2005 - Quartier des Barres et du Mont - Création d'un multisports - Demande de subventions. [Délibération N° 05-146 a été retirée de l'ordre du jour et examinée lors de la séance du 4 novembre 2005 sous le N° 05-219]

Cote/Cotes extrêmes

319W/148

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

Mots clés matières

INSTALLATION SPORTIVE, CONSEIL MUNICIPAL

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