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4WCAB

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Cote/Cotes extrêmes

4WCAB

Date

1971-1999

Importance matérielle

80 article(s)

3,5 ml

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

21 articles éliminés

HÔTEL DU DAB - Construction : étude de sol (SOLETCO), contrôle technique (SOCOTEC), contrôle de conformité au réglement de construction (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement), certificat de conformité de l'installation intérieure de gaz (ZIEGLER), demande de dérogation à l'assurace "Dommages-Construction", déclaration d'intention de commencement des travaux et procès-verbal de réception des travaux, procès-verbal de bornage, récépissé de déclaration d'un établissement recevant du public, correspondance relative à la construction

Cote/Cotes extrêmes

4WCAB/5

Date

1984-1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

HOTEL DU DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Mots clés matières

BATIMENT ADMINISTRATIF

Mots clés collectivités

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT, SOLETCO