Autres affaires et documentation : textes officiels, rapport du directeur des services techniques, rapport d'expertise définitif, état d'évaluation des dommages et de l'indemnité, bulletins d'information, correspondance.

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6H - Guerre de 1939-1945

Déplier tous les niveaux

Guerre de 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

Date

1911-1967

Importance matérielle

340 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

DOMMAGES DE GUERRE

BIENS ET INDEMNITES, 1947-1957.

ACQUISITION ET CESSION, 1947-1957.

Autres affaires et documentation : textes officiels, rapport du directeur des services techniques, rapport d'expertise définitif, état d'évaluation des dommages et de l'indemnité, bulletins d'information, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

6H/333

Date

1948-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

DOMMAGES DE GUERRE

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