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254W

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Cote/Cotes extrêmes

254W

Date

1972-2002

Importance matérielle

320 article(s)

16.3 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

3 articles éliminés

SECURITE DANS LES ECOLES - Surveillance à l'entrée et à la sortie des écoles ; Mise en place du dispositif "Travaux d'Utilité Collective" (TUC) : convention (Etat/Ville, 1984), rapport municipalité, comptes rendus (Conseils de quartiers, 1986), horaires de surveillance, documentation, articles de presse, attestation de versement de subvention (Préfecture, 1997), correspondance, notes, document de séance-N° 96-125 : Travaux de sécurité dans les écoles - Demande de subvention

Cote/Cotes extrêmes

254W/16

Date

1994-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

ECOLE