SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration à propos notamment de l'acquisition du multiplex des quais, rapport d'activité 2001 et bilan financier 2001.

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307W

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Cote/Cotes extrêmes

307W

Date

1991-2003

Importance matérielle

21 article(s)

1.8 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

SEMPAT : comptes rendus de réunions du conseil d'administration à propos notamment de l'acquisition du multiplex des quais, rapport d'activité 2001 et bilan financier 2001.

Cote/Cotes extrêmes

307W/3

Date

2001-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

CREATION D'ENTREPRISE

Mots clés collectivités

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE DE BELFORT

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