Questions relatives à la circulation : étude de la CETE "desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort", recensement du trafic à Belfort en 1998, statistiques des accidents corporels à Belfort en 1998, comptes rendus de réunions du comité consultatif "circulation et sécurité", courriers de réclamations d'habitants, pétition, projet de charte des transports dans l'agglomération belfortaine, correspondance administrative

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365W

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365W

Cote/Cotes extrêmes

365W

Date

1989-2003

Importance matérielle

58 article(s)

4 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Histoire de la conservation

Ancienne cote du versement : 1WNT

Modalités d'entrées

Versement

Questions relatives à la circulation : étude de la CETE "desserte du pays sous-vosgien et circulation dans Belfort", recensement du trafic à Belfort en 1998, statistiques des accidents corporels à Belfort en 1998, comptes rendus de réunions du comité consultatif "circulation et sécurité", courriers de réclamations d'habitants, pétition, projet de charte des transports dans l'agglomération belfortaine, correspondance administrative

Cote/Cotes extrêmes

365W/45

Date

1999-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT

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