District de l'Agglomération Belfortaine : budget, rapports conseils de district, correspondance, coupures de presse, plan des "zones d'urbanisation futures prévues aux POS et capacités théoriques d'accueil" (1981)

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101W

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101W

Cote/Cotes extrêmes

101W

Date

1974-1990

Importance matérielle

57 article(s)

7.6 ml

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

8 articles éliminés

District de l'Agglomération Belfortaine : budget, rapports conseils de district, correspondance, coupures de presse, plan des "zones d'urbanisation futures prévues aux POS et capacités théoriques d'accueil" (1981)

Cote/Cotes extrêmes

101W/16

Date

1979-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés collectivités

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

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