JALONNEMENT -Signalisation directionnelle de la Ville : programme d'étude, schéma directeur (1986), avant-projet sommaire (1986), rapports municipalité, arrêté préfectoral, pièces de marché, dossier de presse, comptes rendus, tableaux, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-165 : Jalonnements directionnels - Adoption du programme - Autorisation de traiter-N° 86-148 : Schéma directeur de développement du jalonnement de Belfort - Approbation du projet de jalonnement des hôtels-N° 87-165 : Principe et tarif de location de flèches de jalonnement temporaire pour manifestations.

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264W

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Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/189

Date

1982-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières