PARKING DES NOUVELLES GALERIES -Réalisation et gestion du parking : convention de gestion (Ville/Nouvelles Galeries, 1986), rapports, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-165 : Stationnement payant - Occupation du parking des Nouvelles Galeries - Réalisation d'un parc de stationnement payant provisoire sur la ZAC Bougenel-N° 86-212 : Gestion du parc de stationnement des Nouvelles Galeries - Modification de la convention-N° 91-77 : Création d'une servitude de vision directe sur le parking des Nouvelles Galeries + acte notarié (Société Grands Magasins Galeries Lafayettes/Ville, 10 et 23 mai 1996).

Aide à la recherche

264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

Cote/Cotes extrêmes

264W/148

Date

1986-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux