Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, marché de maîtrise d'oeuvre avec Robert Rebutato : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, factures.

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239W

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239W

Cote/Cotes extrêmes

239W

Date

1987-2001

Importance matérielle

100 article(s)

9,2 ml

Origine

DIRECTION DES FINANCES

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

47 articles éliminés

Restructuration d'un immeuble pour la création d'un Cabinet d'un Amateur, marché de maîtrise d'oeuvre avec Robert Rebutato : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, déclaration du candidat, factures.

Cote/Cotes extrêmes

239W/12

Date

1997-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés lieux

MULHOUSE (Rue de), DONATION MAURICE JARDOT

Mots clés matières

FINANCES COMMUNALES

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