264W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

264W

Date

1963-2009

Importance matérielle

334 article(s)

24,6 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

6 articles éliminés

PUBLICATIONS MUNICIPALES -Réalisation et diffusion des publications municipales (Bulletin municipal, Revue municipale, Belfort Mag) : contrat de distribution (Ville/Administration des Postes, 1984-1985), contrat de courtage publicitaire (1985), convention d'édition Belfort Mag (Ville/SCEP, 1991), dossiers de marchés, dossiers de consultation des entreprises (DCE), projet de modification des statuts (1988), correspondance, notes, documents de séance-N° 84-50 : Edition des publications municipales - Lancement d'un appel d'offres-N° 84-103 : Marché négocié relatif à la réalisation de quatre revues municipales-N° 84-144 : Distribution des publications municipales - Contrat avec la Direction départementale des Postes-N° 85-22 : Contrat de courtage publicitaire pour les publications municipales-N° 85-195 : Distribution des publications municipales - Contrat avec l'Administration des Postes-N° 87-52 : Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation de la revue municipale-N° 90-155 : Avenant n° 1 au marché passé avec l'Imprimerie SCHRAAG pour la fabrication du bulletin municipal-N° 90-208 : Edition de Belfort Mag - Convention entre la Ville de Belfort et la SCEP-N° 98-174 : Réalisation du Belfort Mag - Lancement d'un marché à bons de commande-N° 01-233 : Marché public de prestations de service - Réalisation du Belfort Mag, magazine d'informations municipales.

Cote/Cotes extrêmes

264W/299

Date

1984-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières