Dossiers de voirie. - ZUP avenue d'Altkirch, acquisition de terrains, garantie d'emprunt SODEB, concession SODEB, enquête parcellaire

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1O - Travaux publics et voirie en général

Déplier tous les niveaux

Travaux publics et voirie en général

Cote/Cotes extrêmes

Date

1792-1984

Importance matérielle

980 article(s)

Origine

URBANISME

Modalités d'entrées

Versement

Dossiers de voirie. - ZUP avenue d'Altkirch, acquisition de terrains, garantie d'emprunt SODEB, concession SODEB, enquête parcellaire

Cote/Cotes extrêmes

1O/916

Date

1963-1974

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.