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330W

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Cote/Cotes extrêmes

330W

Date

1958-2001

Importance matérielle

134 article(s)

5,1 ml

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

Modalités d'entrées

Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

24 articles éliminés

Aménagement de divers parkings et réhabilitation du parking des 4 As : délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance, note, actes notariés, comptes rendus de réunions, études, dossier de consultation des entreprises, convention concernant des terrains rue du Comte de la Suze et faubourg de Montbéliard, coupures de presse

Cote/Cotes extrêmes

330W/32

Date

1978-2000

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Mots clés matières

AIRE DE STATIONNEMENT